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Conseil Municipal du 15 décembre 2015

DELIBERATIONS

01 - Finances

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/208	PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

02 - Culture et animation

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/162	MUSEE GOYA - DONATION PAR MONSIEUR GERARD ALRAN D'UNE GRAVURE DE PIRANESE ' LE COLISEE' - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/163	MUSÉE GOYA - CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN-JAURES - PRODUITS BOUTIQUE - PRIX DE VENTE - DONS - GESTION DES STOCKS - Délibération - Annexe
DEL2015/164	CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMME DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET DU SERVICE DES PUBLICS POUR 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/165	MUSÉE GOYA - PROGRAMME DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET DU SERVICE DES PUBLICS POUR 2016 - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/166	FESTIVAL EXTRAVADANSES 2016 - PROGRAMMATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS. - Délibération - (sans annexe)

03 - Commerce

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/184	EXTENSION DU PERIMETRE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCE ET LES BAUX COMMERCIAUX - Délibération - Annexe

04 - Enfance et jeunesse

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/157	ACCUEILS DE LOISIRS - PETITE ENFANCE - ENFANCE ET JEUNESSE - TARIFS - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/179	APPROBATION DU PROTOCOLE DE PREFIGURATION DE L'OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN SUR LE QUARTIER DE LADEN PETIT TRAIN - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/180	INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES MISES A DISPOSITION DES COLLÈGES - PARTICIPATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL - AVENANTS N° 9 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/181	MISE A DISPOSITION DU STADE PIERRE ANTOINE - CONVENTION AVEC LA S.A.S.P. CASTRES OLYMPIQUE - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/201	PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) - RÉVISION ALLÉGÉE N°1 - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU DOSSIER DE PROJET DE RÉVISION ALLÉGÉE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/202	INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - AVENANT N°2 AUX CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE CASTRES, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET ET LES COMMUNES DE BOISSEZON, LABRUGUIERE, LAGARRIGUE, NAVÈS, NOAILHAC ET VALDURENQUE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/203	PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AERODROME DE CASTRES MAZAMET - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/204	AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - PAIEMENT DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)

08 - Travaux

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/187	ENTRETIEN DES POSTES DE RELÈVEMENT DES EAUX USÉES DU DOMAINE PRIVÉ DE LA VILLE - AVENANT N°4 À LA CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)

11 - Éducation

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/178	PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)

12 - Relations extérieures et tourisme

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/158	COCHE D'EAU - MODALITES ET TARIFS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/159	CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - TARIFS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/160	MARCHÉ DES PRODUCTEURS DE PAYS - ADHÉSION DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/210	CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/161	AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES DE L'IMMEUBLE SITUE 2 RUE DE LA PLATE ET 39/41 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/194	CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN RELATIVE A LA DISSIMULATION DE RESEAUX CHEMIN DU CORPORAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/195	DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE RUE MARECHAL FRANCHET D'ESPEREY POUR LA CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS PAR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/196	CESSION D'UN GARAGE SITUE 79 RUE COURTELINE A MADAME ET MONSIEUR ANDRE BONNAFOUS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/197	CESSION DE TERRAINS SITUES LIEUX-DITS MONTPLAISIR ET LE VERDIER DE MELOU ZONE D'ACTIVITE DE LA CHARTREUSE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/198	CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 65 AVENUE AUGUSTIN MALROUX A MADAME ET MONSIEUR CLAUDE GIMBERGUES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/199	ACQUISITIONS D'IMMEUBLES - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN (E.P.F.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/200	DEPLACEMENT D'UNE STATION RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE FREE MOBILE, L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, LA CASTRAISE DE L'EAU ET LA VILLE - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/154	CASTRAISE DE L'EAU - PRÉSENTATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNÉE 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/155	CASTRAISE DE L'EAU - TARIFS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe
DEL2015/186	CONVENTIONS DE LABELLISATION D'ITINÉRAIRES DE RANDONNÉE PÉDESTRE ' BOUCLE DE LA PARULLE ' ET ' BOUCLE DE JEAN PETIT ' AVEC LE COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/188	ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS - CONVENTION AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT RELATIVE A L'ENTRETIEN D'UNE PARCELLE PROPRIETE DE L'OPH SISE RUE DE DUNKERQUE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/189	CONVENTION RELATIVE AU DÉVERSEMENT DES EAUX USÉES DE L'ÉTABLISSEMENT CHARCUTERIE-SALAISONS ANTOINE ÉTABLIE ENTRE LA VILLE DE CASTRES, L'ÉTABLISSEMENT CHARCUTERIE-SALAISONS ANTOINE ET LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2015/148	EXERCICE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe
DEL2015/149	TRESORERIE - OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/150	PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/151	AIDE POUR LE REMBOURSEMENT ANTICIPE DE CONTRATS DE PRETS OU DE CONTRATS FINANCIERS STRUCTURES A RISQUE - CONVENTION AVEC LE REPRESENTANT DE L'ETAT - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/152	ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/153	ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/156	TARIFICATION DES SERVICES PUBLICS - ACTUALISATION DES QUOTIENTS FAMILIAUX - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/167	MISE A DISPOSITION DE LA BIBLIOTHEQUE CENTRALE ET DE LA BIBLIOTHEQUE ANNEXE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/168	TRANSFERT DES MEDIATHEQUES DE CASTRES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - Annexe
DEL2015/169	CONVENTION PORTANT MISE EN COMMUN DES SERVICES INFORMATIQUES ET SYSTEMES INFORMATIQUES ET GEOGRAPHIQUES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/170	MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES DE LA VILLE DE CASTRES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/171	LOGEMENTS DE FONCTION - MONTANT FORFAITAIRE DES CHARGES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/172	INDEMNISATION DES ASTREINTES - MODIFICATIF - Délibération - Annexe
DEL2015/173	CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/174	RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/175	DISPOSITIF "ADULTE RELAIS" - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/176	PRESTATION DE SERVICE EN MATIERE D'INDEMNISATION CHÔMAGE - CONVENTION AVEC LA VILLE D'AUSSILLON - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/177	CONVENTION AVEC LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/182	MARCHES D'ACHAT DE FOURNITURES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE / CASTRAISE DE L'EAU / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / REGIE DU GOLF / REGIE DU CENTRE EQUESTRE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/183	FONDS DE FINANCEMENT POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION D'APPUI FINANCIER POUR L'ACHAT DE VEHICULES ELECTRIQUES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/185	MISE EN OEUVRE DE LA VERBALISATION ELECTRONIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CASTRES - CONVENTION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/190	VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - CITE DES JESUITES - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/191	CENTRE VILLE - REFECTION DES REVETEMENTS DE TROTTOIRS DU PONT VILLEGOUDOU - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/192	VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC PROGRAMME 2015 - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/193	REAMENAGEMENT DE LA RUE SOEUR AUDENET 3EME TRANCHE - RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/205	MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE A LA MISE EN CONCURRENCE DES MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET A LEURS SUIVIS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES/COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/206	PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/207	DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - ADDITIF MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/209	RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - ANNEE 2014 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)